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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3404
… Cires artificielles et cires préparées. …
Explanatory notes
… 34.04 ‑ Cires artificielles et cires préparées. 3404.20 ‑ Poly(oxyéthylène) … qui présentent le caractère de cires , même solubles dans l'eau. Sont toutefois exclues les cires du n° 27.12 , …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90
… Autres, y compris les concentrats naturels …
Classification opinions
… à l'aide d'agents antioxygène pour la conservation ou le transport. Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.21/1 et 2936.28/1. Adoption : 1997 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2837
… Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes. …
Explanatory notes
… rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les cyanures, les oxycyanures et les cyanures complexes. A.- … blanches, cristallines, hygroscopiques, très solubles dans l'eau, à l'odeur d'amandes amères. A l'état fondu, il …Section XV > Chapitre 74 > Position 7406
… Poudres et paillettes de cuivre. …
Explanatory notes
… à structure lamellaire; paillettes Cette position couvre les poudres de cuivre, définies dans la Note 8 b) de la Section XV et les paillettes de cuivre, à l'exception toutefois du cuivre de cément (précipité de …Section XV > Chapitre 74 > Position 7407
… Barres et profilés en cuivre. …
Explanatory notes
… ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7407.29 ‑ ‑ Autres Les barres sont définies par la Note 9 a) de la Section XV …Section XI > Chapitre 59 > Position 5905
… Revêtements muraux en matières textiles. …
Explanatory notes
… 59.05 ‑ Revêtements muraux en matières textiles. La présente position couvre les revêtements muraux en … en l'absence d'un support, ayant subi un traitement de l'envers (imprégnation ou enduction permettant l'encollage). Ces revêtements peuvent consister en : 1) …Section VI > Chapitre 33 > Position 3303
… Parfums et eaux de toilette. …
Explanatory notes
… 33.03 ‑ Parfums et eaux de toilette. La présente position comprend les parfums, présentés sous forme de liquide, de crème ou de …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702
… Gravures, estampes et lithographies originales. …
Explanatory notes
… 97.02 ‑ Gravures, estampes et lithographies originales. 9702.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9702.90 - Autres … modernes, qui ont été tirées directement , en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à … quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique …Section V > Chapitre 25 > Position 2502
… Pyrites de fer non grillées. …
Explanatory notes
… de fer non grillées. La présente position comprend toutes les pyrites de fer non grillées, y compris les pyrites de … surtout composées de sulfures de fer; elles sont d'une couleur grise ou jaunâtre et présentent un éclat métallique …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516
… Tissus de fibres artificielles discontinues. …