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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.20
… Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.20
… Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles …
Classification opinions
… 1. Plate-forme de forage sur vérins, qui est conçue pour les opérations à une profondeur de mer allant jusqu'à 76 m. … le fond de la mer par l'intermédiaire de trois piliers ou colonnes tubulaires et d'un système de levage hydraulique …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60
… Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des …
Classification opinions
… 1. Appareil pour la préparation des légumes , à moteur électrique triphasé incorporé, conçu pour un usage commercial et présentant les caractéristiques techniques suivantes : … d'alimentation comportant deux ouvertures et deux pistons destinés à pousser les légumes dans l'appareil et d'un …Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur …
Explanatory notes
… 72.20 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur … à 4,75 mm 7220.20 ‑ Simplement laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.11 et 72.12 s'appliquent …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, …
Classification opinions
… 1. Tapis électrique chauffant en matières textiles (90 cm de longueur x 45 cm de largeur x 1 cm d'épaisseur), constitué de deux couches entre lesquelles est insérée une résistance électrique en forme de S servant …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.19
… Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n°s 3204.11 à 3204.19 …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3817 > 3817.00
… Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02 …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.20
… Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux …