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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39
… Matières plastiques et ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 39 M atières plastiques et ouvrages en ces matières Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on … pour le marquage au fer, du n° 32.12; f) les agents de surface organiques et les préparations du … tubes et tuyaux s'entendent des produits creux, qu'il s'agisse de demi‑produits ou de produits finis (les tuyaux …Legal note
… pour le marquage au fer, du n° 32.12; f) les agents de surface organiques et les préparations du … synthétique, tel qu'il est défini au Chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique; m) les articles … tubes et tuyaux s'entendent des produits creux, qu'il s'agisse de demi‑produits ou de produits finis (les tuyaux …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.90
… Autres fromages …
Classification opinions
… plastique fermée hermétiquement et présentés sous un emballage avec deux portions de confiture d'airelles. …Section XI
… MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES …
Explanatory notes
… Section XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. 1.‑ La présente Section … utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11; …Legal note
… déchets de crins (n° 05.11); b) les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); toutefois, … utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11; …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir … tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. …
Explanatory notes
… 46.02 ‑ Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir … par exemple) : voir la Note explicative du n ° 46.01, paragraphe B) 2); et 3 ° ) les articles en luffa, tels que … les corbeilles et les hottes de toutes sortes et pour tous usages, y compris les paniers à poissons ou à fruits. 2) …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.30
… Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre …
Classification opinions
… 1. Fromage fondu , obtenu par traitement thermique de fromage broyé et mélangé à du beurre, de la poudre de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311 > 8311.30
… Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81
… Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments …