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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10
… Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures …
Classification opinions
… 1. Appareil orthopédique d'aide à la marche, connu sous le nom de déambulateur , destiné à aider les personnes qui éprouvent des difficultés pour marcher, en leur fournissant un support qu'elles poussent en marchant. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21
… Pour la filtration ou l'épuration des eaux …
Classification opinions
… 1. Appareil pour le traitement de l'eau constitué par deux filtres (un premier filtre et un … l'eau passe à travers le premier filtre qui retient les sédiments; l'eau débarrassée des sédiments passe ensuite …Section V > Chapitre 25 > Position 2507
… Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. …
Explanatory notes
… 25.07 - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position …Section II > Chapitre 8 > Position 0803
… Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. …
Explanatory notes
… 08.03 ‑ Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. 0803.10 - Plantains … après avoir été frits, rôtis, cuits à la vapeur, à l’eau ou autrement.. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30
… Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer …
Classification opinions
… à repasser conçue pour un usage professionnel et comprenant les éléments suivants : 1°) une table à repasser …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52
… Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. « Spot » à diodes émettrices de lumière (LED) comprenant plusieurs diodes émettrices de lumière, des … courant alternatif et de convertir la tension à un niveau utilisable par les LED, un dissipateur de chaleur et une base à deux …Section V > Chapitre 26 > Position 2616
… Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.16 ‑ Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. 2616.10 ‑ Minerais d'argent et leurs concentrés 2616.90 ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette … g) La stéphanite, sulfure d'argent et d'antimoine. h) Les sables aurifères et platinifères. Les sables …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60
… Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air …
Classification opinions
… 1. Appareils mobiles pour le rafraîchissement des locaux, à usage domestique, … qui rafraîchissent l'air grâce au phénomène produit par l'évaporation d'un liquide; ils sont constitués par un … d'eau au sein duquel une pompe aspire en continu de l'eau depuis un réservoir intégré et la distribue de manière …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21
… Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives …
Classification opinions
… 1. Perceuse-visseuse électrique pour emploi à la main , conçue aussi bien pour le … de rotation, et variateur de vitesse, par exemple), tous les éléments étant logés dans un boîtier commun. Application …Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …