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Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97
… Objets d'art, de collection ou d'antiquité …
Explanatory notes
… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et … quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2804
… Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… ‑ Sélénium A.- HYDROGENE L'hydrogène est obtenu par électrolyse de l'eau ou encore à partir de gaz à l'eau, de gaz de fours à … considéré comme non métallique. On le présente à l'état comprimé dans d'épaisses bouteilles d'acier. Il est …Section VI > Chapitre 35 > Position 3507
… Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… - Enzymes, enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. 3507.10 - Présure et ses concentrats 3507.90 - Autres Les enzymes sont des substances organiques élaborées par des … des réactions chimiques spécifiques à l'intérieur ou à l'extérieur des cellules vivantes sans subir elles-mêmes des …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102
… Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. …
Explanatory notes
… - Industriels : 7102.21 - - Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés 7102.29 - - Autres … naturelle, cristalline et allotropique du carbone qui, à l'état pur, a un indice de réfraction et un pouvoir de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7216
… Profilés en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.16 ‑ Profiles en fer ou en aciers non alliés (+). 7216.10 - Profilés … cornières à angles obtus, aigus et droits (en forme de L ). Leurs angles peuvent être vifs ou arrondis (les cornières à …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607
… Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 86.07 ‑ Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : 8607.11 - - Bogies et bissels de traction … 8607.99 - - Autres La présente position couvre l'ensemble des parties de véhicules pour voies ferrées ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. …
Explanatory notes
… ‑ Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. 9004.10 ‑ Lunettes solaires 9004.90 - Autres … protéger des poussières, fumées, gaz, etc. ou pour éviter l'éblouissement, soit encore à certaines fins spéciales …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions mentionnées …Section XV > Chapitre 73 > Position 7325
… Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.25 ‑ Autres ouvrages moules en fonte, fer ou acier. 7325.10 ‑ En fonte non malléable … suspensions, les imitations de fleurs et feuillages ( à l'exclusion des articles du n° 83.06 ) et les bouteilles …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606
… Wagons pour le transport sur rail de marchandises. …