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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60
… Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes …
Classification opinions
… 1. Appareil pour la préparation des légumes , à moteur … : environ 15 kg; dimensions : 745 mm x 610 mm x 310 mm. L'appareil se compose d'un corps abritant le moteur, d'une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10
… Microphones et leurs supports …
Classification opinions
… vue de protéger chacun des composants durant le transport. Application des RGI 1 (Note 4 de Section XVI) et 6. Adoption …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non …
Explanatory notes
… 85.43 ‑ Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non … machines et aux appareils ayant une fonction propre, sont applicables mutatis mutandis aux machines et aux appareils … que ces dispositifs ne jouent qu'un rôle secondaire par rapport à celui des parties électriques de la machine ou de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. …
Explanatory notes
… non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. 8401.10 - Réacteurs nucléaires 8401.20 - Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties … nucléaires désigne, d'une manière générale, l'ensemble des appareillages et dispositifs contenus dans l'enceinte de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. …
Explanatory notes
… exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. 8431.10 - De machines ou appareils du n° 84.25 8431.20 - De machines ou appareils du … : 8431.41 - - Godets, bennes, bennes‑preneuses, pelles, grappins et pinces 8431.42 - - Lames de bouteurs …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. 8522.10 ‑ Lecteurs … pièce dont la pointe est assujettie à suivre le sillon du support. 2) Les systèmes de lecture optique par faisceau … ou la reproduction du son et l'effacement des supports. 4) Adaptateurs en forme de cassette permettant …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.19
… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …
Classification opinions
… et utilisant uniquement l'énergie solaire pour la cuisson. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.50
… Appareils électriques d'amplification du son …
Classification opinions
… 1. Appareil amplificateur pour la réadaptation des sourds à …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40
… Bobines, fusettes, canettes et supports similaires …