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Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… par aiguilletage ou par couture (y compris la couture‑tricotage) soit par plusieurs rangs de piqûres rectilignes … ou recouverts de même que les tissus utilisés pour leur fabrication. Ces produits sont communément utilisés pour la fabrication d'articles de literie ou de couvre‑lits, …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… végétales reprises ailleurs que dans la Section XI et, en particulier, au Chapitre 14 (fibres de kapok ou d'istle, par … exemple).           Ces fils ne sont cependant pas compris ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la partie I‑B …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608

Explanatory notes

… ferrées qu'ils desservent. Dans les ponts tournants en particulier, la charge est répartie sur trois points : le … de locomotives ou de wagons qui ne font que transférer un véhicule d'une voie à une autre. Ces transbordeurs, ainsi … traduit une instruction donnée au véhicule ‑ sont repris ici. Sont donc exclus de la présente position les signaux …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… mentionnés dans la Note 1 c) ainsi que dans les Notes explicatives des n°s 41.01 à 41.03.      Avant de subir un …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… rideaux, des tabliers, des imperméables, etc. et comme cuir artificiel de qualité utilisé pour réaliser la sellerie et la décoration intérieure des véhicules de tous types destinés au transport des voyageurs. Les feuilles de PVC rigides trouvent des applications dans la fabrication de couvercles, conduites, …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… ou roui 5302.90 ‑ Autres Le chanvre dont il est question ici est uniquement le Cannabis sativa L . C'est une plante … semblables à celles décrites pour le lin dans la Note explicative du n° 53.01. La présente position couvre : 1)   … comme matériaux de rembourrage ou de calfatage ou pour la fabrication du papier. Le traitement de la cotonnisation …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6103

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… générales du présent Chapitre). Parmi les produits repris ici, on peut citer les larges plats d’une largeur excédant … effet de conférer aux produits de l’espèce le caractère d’articles ou d’ouvrages repris ailleurs. Ces produits sont … cerclage des caisses, des tonneaux et autres emballages, la fabrication de tubes soudés, d’outils (lames de scie, par …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant Penicillium roqueforti 0406.90 ‑ Autres fromages Cette … et qui est prêt à être consommé peu de temps après sa fabrication (Ricotta, Broccio, cottage cheese, cream cheese, Mozzarella, …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… des amandes, des écorces d'oranges, etc. Le chocolat et les articles en chocolat se présentent, soit sous forme de … de crèmes, fruits, liqueurs, etc. On range également ici les sucreries contenant du cacao en proportion … recouverts de chocolat ( n° 19.05 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N °  1806.20 Au sens du n° …