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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

Explanatory notes

… machines et appareils pour la production du froid visés ici s'entendent généralement de machines ou installations … généralement). Les machines frigorifiques comprises ici appartiennent à deux types principaux : A.‑ MACHINES A … etc.). * *    * Les appareils susmentionnés ne sont classés ici que s'ils se présentent sous les formes suivantes : 1)  …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Explanatory notes

… de tissus façonnés très complexes, soit des mécanismes particuliers pour la fabrication de certains tissus spéciaux (mécanismes dits … amovible . Les appareils de ce dernier type sont classés ici lorsqu 'ils sont présentés avec le métier qu'ils doivent …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

… d'aniline).       Ces résines sont utilisées pour la fabrication d'articles en matière plastique transparente, translucide ou … pour obtenir, par moulage, des ustensiles de table, des articles de fantaisie ou des objets pour usages …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. Les articles repris dans cette position se composent de fibres … dans ce dernier cas, les blocs ou plaques ne sont classés ici que s'ils conservent le caractère d'articles en pâte à papier. Les fibres sont d'abord …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… au vinaigre ou à l'acide acétique. 2001.10 ‑ Concombres et cornichons 2001.90 ‑ Autres Cette position comprend les … au vinaigre ou à l'acide acétique, avec ou sans sel, épices, moutarde, sucre ou autres édulcorants. Ces produits … Certaines de ces préparations sont connues sous le noms de pickles (préparations, au vinaigre ou à l'acide acétique, de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… - D'autres matières textiles Cette position couvre tous les articles de ganterie en bonneterie, sans qu'il soit fait de … ou fillettes et ceux pour hommes ou garçonnets. Il s'agit ici aussi bien des gants dont tous les doigts sont séparés … fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ou comportant des parties extérieures de …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… la Note 9 d ) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s  74.09 ou 74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente … ou doublées d'un autre métal. Sont également comprises ici les poudres de plomb telles que définies à la Note 8 b) …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Section VI > Chapitre 29 > Position 2914

Explanatory notes

… qui servent pour la préparation de l' ionone (essence artificielle de la violette). 7)     Pseudo‑méthylionones . … . 1)     Camphre (C 10 H 16 O)* . On comprend ici à la fois le camphre naturel et le camphre synthétique. … de l'acétylcellulose ou des résines naturelles ou artificielles. 3)     Méthylcyclohexanones . Liquides insolubles …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… (pharmacies, confiseries, etc.). 7)    Enfin, d'autres articles, tels que manches de couteaux et de couverts de … en céramique ( n° 90.21 ). b)    Les jouets, jeux, articles pour divertissements et pour sports ( Chapitre 95 ). c)     Les boutons, les pipes et autres articles du Chapitre 96 . ______________________ …