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Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… succédanés du saindoux. Elle possède des propriétés semi‑siccatives qui la rendent très utile dans l'industrie des … siccative et comestible. Cette huile est utilisée pour la fabrication des produits alimentaires, des produits …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… sables métallifères du Chapitre 26 (+). 2505.10 - Sables siliceux et sables quartzeux 2505.90 - Autres sables … la nature à l'état de sables, c'est‑à‑dire sous la forme de particules plus ou moins fines provenant de la désagrégation … mais à l'exclusion des sables et des poudres obtenus artificiellement, notamment par broyage ( n°  25.17 ou positions …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… principalement comme aliment pour le bétail, pour la fabrication du malt et, sous forme d'orge mondée ou perlée, … de nombreuses variétés ( orges vêtues ), les bractées ou pellicules, adhérant fortement aux grains, ne se séparent … de bractées adhérentes), elles demeurent classées ici tant qu'elles n'ont pas subi d'ouvraison postérieurement …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… convenables, avec de l'eau, les qualités d'élasticité et de plasticité qui lui sont propres. Le gluten est principalement utilisé pour enrichir en protéines les farines destinées à la fabrication de certains produits de la boulangerie ou de la …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6401

Explanatory notes

… chaussette en textile destinée à constituer la doublure de l'article, est placé dans un moule avec, soit des ébauches … Au bout d'un certain temps, le moulage est achevé et l'article peut être sorti du moule, le noyau étant extrait …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires               - Autres : 7616.91 - - … et articles similaires du type de ceux visés dans les Notes explicatives des n°s  73.17 et 73.18 . 2)    Les aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… des produits de formule générale RN 2 + X –  où R est un radical organique et X – est un anion, par exemple : a)   Le …   Les composés de formule générale où R 1  et R 2  sont des radicaux organiques et R 3 est soit un radical organique, … des dérivés de substitution qui sont également compris ici. Les matières colorantes organiques sont classées dans …

Section X > Chapitre 49 > Position 4906

Explanatory notes

… accompagnés de devis, notes techniques ou autres textes indicatifs, imprimés ou non, concernant l'exécution des travaux. Sont également classés ici les dessins et croquis publicitaires, les dessins de mode, de bijouterie, de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… A base de cuivre‑zinc (laiton) 7411.22 ‑ ‑ A base de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7411.29 … la Note 9 e) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.04 à 73.06 sont valables mutatis …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

Explanatory notes

… au caoutchouc dans lequel ils seront incorporés lors de la fabrication ultérieure d'articles tels que pneumatiques, courroies de machines ou … d'un fort apprêt en matière plastique, utilisés dans la fabrication, selon le cas, de raquettes, de lignes pour la …