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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.30
… Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle …
Section I > Chapitre 5 > Position 0505 > 0505.10
… Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4
… Autres machines automatiques de traitement de l'information …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.4
… Autres instruments et appareils, pour l'art dentaire …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.22
… En métaux communs, non recouverts de matières textiles …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de …
Explanatory notes
… etc.), en écorces de fruits (cédrats, citrons, oranges, melons, etc.), en autres parties de plantes (angélique, … un sirop contenant du sucre interverti ou du glucose mélangés avec du saccharose , mélange qui ne se cristallise pas au contact de l'air. …Section III > Chapitre 15
… microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale …
Explanatory notes
… les fractions des graisses et les fractions des huiles mentionnées dans ces positions, à condition qu'elles ne … minérales, essence de térébenthine, toluène, salicylate de méthyle (essence de Wintergreen ou de Gaultheria), huile de … que la Note 3 du présent Chapitre ne s'applique pas aux mélanges ou préparations dénaturés de graisses ou d'huiles …Legal note
… de cacao (n° 18.04 ) ; c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du … en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la …Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. …