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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. …
Explanatory notes
… 59.04 ‑ Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un … textile, même découpés. 5904.10 ‑ Linoléums 5904.90 ‑ Autres 1) Linoléums . Les linoléums sont constitués par … (ces produits ont sensiblement l'apparence du liège) et destinés à la fabrication de semelles intérieures de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n° 2517.10 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.10
… Colophanes et acides résiniques …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305 > 8305.20
… Agrafes présentées en barrettes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.50
… Autres pompes volumétriques alternatives …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.60
… Autres pompes volumétriques rotatives …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.50
… Polymères cycliques des aldéhydes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9
… Autres parties et accessoires …