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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70
… Meubles en matières plastiques …
Classification opinions
… 1. Trotteur en matières plastiques pour bébés , pourvu d'un cadre à armature pliable en tubes d'acier monté sur huit roulettes. Il est mobile et comporte un siège formé d'une pièce d'étoffe …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.1 > 2008.19
… Autres, y compris les mélanges …
Classification opinions
… 1. Fèves de soja (de l’espèce Glycine max ) immatures, non mondées, congelées, … sont vertes, mesurent environ 5 à 9 cm de long et sont destinées à l’alimentation humaine. Les fèves de soja sont …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence). …
Explanatory notes
… de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) . A) Fils de soie ou de … de soie conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations … Florence) . Le poil de Messine ou crin de Florence est obtenu en étirant les glandes séricigènes du ver à soie, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21
… Plaques, feuilles et bandes …
Classification opinions
… 1. Matières servant à la fabrication de joints destinés à équiper des moteurs et des organes de …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.50
… De l'espèce bovine …
Classification opinions
… 1. Sandwichs accompagnés de frites prêts à être réchauffés au four à micro-ondes , composés de viande de … 0,3 % de cacao et de 0,4 % d’autres ingrédients. Le produit est congelé et conditionné pour la vente au détail dans un …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.99
… En autres matières plastiques …
Classification opinions
… 1. Plaques de caséine durcie, de forme rectangulaire, à bords légèrement biseautés dans le seul but d'en faciliter le démoulage, obtenues par moulage à la presse et ayant manifestement le …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20
… Autres, contenant des antibiotiques …
Classification opinions
… animale pour la prévention de la coccidiose, chez les poulets à rôtir, provoquée par Eimeria spp. La préparation se présente sous forme de poudre fluide composée de … %) (substances actives) et d’épis de maïs (support). Elle est conditionnée dans des sacs de 25 kg et doit être …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90
… En autres matières plastiques …
Classification opinions
… de monofilament ABS (Acrylonitrile-butadiène-styrène) pour machines pour la fabrication additive (imprimantes 3D). La bobine de recharge de monofilament est composée de deux éléments distincts, à savoir une bobine … de monofilament thermoplastique remplie et une puce, et est présentée avec un sachet déshydrateur pour absorber …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou …
Classification opinions
… fil Bluetooth® avec microphone intégré conçus pour être appariés à un appareil hôte, présentés sous forme d’assortiment pour la vente au détail … chargement, un câble de chargement et un mode d’emploi . Les écouteurs disposent de fonctions permettant de contrôler …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …