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Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.10
… vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.24
… D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.94
… D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.10
… bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1
… Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2
… à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.8
… Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.20
… et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. …