Système harmonisé
Section II > Chapitre 10
… Céréales …
Explanatory notes
… dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, … riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le … maïs doux du Chapitre 7 ), même utilisables comme légumes, restent classées dans le présent Chapitre. Le présent …Legal note
… mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, … riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le …Section XI > Chapitre 63 > Position 6301
Explanatory notes
… arrêtés. Les pièces de tissu comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçues pour … présente position. Les couvertures chauffées électriquement relèvent également de la présente position. Sont exclus de … de literie et similaires (couvre‑pieds, couvre‑lits, etc.), rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières ( …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types … utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement. …
Explanatory notes
… celles du n° 9504.30 9504.90 ‑ Autres Parmi les articles repris dans la présente position, on peut citer : 1) Les … de ce temps ( n° 91.06 ) et des râteliers destinés à recevoir les queues de billards ( n° 94.03 ou selon la … la fonction principale les destinent à l’amusement (au jeu) restent classés ici, même si par ailleurs ils peuvent réunir …Section VI > Chapitre 29 > Position 2902
Explanatory notes
… L' azulène (C 10 H 8 ) : solide. Les carotènes de synthèse relèvent du n° 32.04 . B.- HYDROCARBURES CYCLOTERPENIQUES … dipentène brut ( n° 38.05 ). Les huiles essentielles sont reprises au n° 33.01 , l'essence de térébenthine, l'essence … formé de 6 atomes de carbone et de 6 atomes d'hydrogène, regroupés en 6 groupes (CH), de façon à constituer un noyau …Section VI > Chapitre 29 > Position 2901
Explanatory notes
… qui a la formule générale (C n H 2n+2 ). Ils sont très répandus dans la nature et ils forment les principaux … propane (C 3 H 8 ) avec trois atomes de carbone, même purs, relèvent toutefois du n° 27.11 . Parmi les hydrocarbures … un ou plusieurs atomes d'hydrogène dans leurs molécules remplacés par des radicaux alkyliques (en particulier, le …Section XX > Chapitre 94 > Position 9406
… Constructions préfabriquées. …
Explanatory notes
… permanents, par exemple des hôpitaux, des hôtels, des résidences, des installations communales ou des écoles. Ils … peuvent inclure des éléments d’assemblage permettant de les relier entre eux. Toutefois, les unités de construction … d'équipement, présentés isolément, qu'ils soient ou non reconnaissables comme destinés à équiper ces constructions, …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité …