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Section III > Chapitre 15 > Position 1508

Explanatory notes

15.08 ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1508.10 ‑ Huile brute 1508.90 ‑ Autres L'huile d'arachide est une huile non …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… II DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES 39.15 ‑ Déchets, rognures et débris de matières plastiques. 3915.10 - De polymères de l'éthylène 3915.20 ‑ De polymères …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

82.15 ‑ Cuillers, fourchettes, louches , écumoires, pelles à … poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. 8215.10 ‑ Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné 8215.20 ‑ Autres assortiments               ‑ Autres : …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

15.04 ‑ Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons … marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1504.10 ‑ Huiles de foies de poissons et leurs fractions 1504.20 ‑ Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

40.15 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les … usages(+).               - Gants, mitaines et moufles : 4015.12 - - Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire 4015.19 - - Autres 4015.90 - Autres Qu'ils soient assemblés …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

38.15 ‑ Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction … compris ailleurs.               ‑ Catalyseurs supportés : 3815.11 ‑ ‑ Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel 3815.12 ‑ ‑ Ayant comme substance active un métal précieux …

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

15.03 ‑ Stéarine solaire , huile de saindoux, oléo-stéarine, … pour rendre celui‑ci homogène et plus consistant ( n°  15.17 ). La stéarine solaire non comestible est utilisée … mélangés ou autrement préparés entrent dans les n° s 15.16 , 15.17 ou 15.18 . …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2815

Explanatory notes

28.15 ‑ Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de …               ‑ Hydroxyde de sodium (soude caustique) : 2815.11 ‑ ‑ Solide 2815.12 ‑ ‑ En solution aqueuse (lessive de soude caustique) …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10

Classification opinions

… de 110 V. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2015

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

Classification opinions

… d’alimentation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015   … 2. Tablette à dessin lumineuse, constituée par une …

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