Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.50
… Luminaires et appareils d'éclairage non électriques …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116 > 7116.20
… En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées …
Classification opinions
… etc.) en cristal de roche, pour appareils d'éclairage. Adoption : 1958 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
… ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. …
Explanatory notes
… ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. 9028.10 ‑ Compteurs de gaz 9028.20 ‑ Compteurs … ‑ Parties et accessoires Les appareils de la présente position comprennent en règle générale un dispositif mis en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. …
Explanatory notes
… pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. … - Pneumatiques : 8467.11 - - Rotatifs (même à percussion) 8467.19 - - Autres - A moteur …Section VI > Chapitre 28 > Position 2816
… peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum. …
Explanatory notes
… peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum. 2816.10 ‑ Hydroxyde et peroxyde de … poudre blanche, plus lourde que l'oxyde, stable, mais se carbonatant lentement à l'air. On l'emploie en pharmacie. …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par …
Explanatory notes
… 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8907.10 - Radeaux gonflables 8907.90 - Autres Cette position couvre divers engins flottants autres que ceux …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. …
Explanatory notes
… naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. 4501.10 - Liège naturel brut ou simplement préparé 4501.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Le liège naturel, brut ou …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. …
Explanatory notes
… gilets et articles similaires, y compris les sous‑pulls, en bonneterie (+). - De laine ou de poils fins : … - - De chèvre de Cachemire 6110.19 - - Autres 6110.20 - De coton 6110.30 - De fibres synthétiques ou artificielles … 6110.90 - D’autres matières textiles La présente position couvre une catégorie d'articles en bonneterie, sans …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… 1. Véhicule à deux roues motrices, propulsé par un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles d'une cylindrée … cabine) de deux sièges à l'avant et d'une banquette arrière non rabattable pour trois personnes. La partie supérieure du véhicule est constituée …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …