Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2618 > 2618.00
… granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3
… déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.68
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48 …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5406 > 5406.00
… (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5408 > 5408.2
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.4
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00
… doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la …
Explanatory notes
… destinées à la fabrication du papier ou à d’autres fins, telles que l’industrie des matières textiles artificielles, des explosifs, des panneaux de … des matières premières en vue de la fabrication de la pâte, tels que : 1) Les barbotes et autres défibreuses …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une …