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Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… photographiques ou cinématographiques Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières … qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de … sensible à la lumière ou à divers autres rayonnements possédant suffisamment d'énergie pour faire réagir des …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux … 41 classe dans ce dernier Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des …

Legal note

… du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux … 41 classe dans ce dernier Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, …

Legal note

… Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, … ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou …

Legal note

… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, … ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… Chapitre 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons … ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties et … avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons … ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties et … avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… Chapitre 17 Sucres et sucreries Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres … 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres … 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… (déchets et rebuts) Note. 1.‑   Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de …

Legal note

… Note. 1.‑   Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… Chapitre 18 Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. …

Legal note

… Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. …

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