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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.10
… ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED). …
Explanatory notes
… lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) . 8539.10 ‑ Articles dits « phares et … à cathode chaude 8539.32 ‑ ‑ Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique 8539.39 … lampes et tubes dont il s'agit consistent en enveloppes en verre ou en quartz de formes diverses, contenant les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du …
Explanatory notes
… 32.06 - Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du … matières colorantes et autres préparations : 3206.41 - - Outremer et ses préparations 3206.42 - - Lithopone, autres … des types utilisés comme luminophores A.- AUTRES MATIERES COLORANTES; PREPARATIONS VISEES A LA NOTE 3 DU …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même …
Explanatory notes
… 57.02 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même … revêtements de sol en matières textiles repris ici on peut citer : 1) Les moquettes et tapis similaires comportant un plancher solide, masqué soit par une surface veloutée , …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou …
Explanatory notes
… 48.05 ‑ Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou … paille pour cannelure 4805.19 - - Autres - Testliner (fibres récupérées) : 4805.24 - - D'un poids au m …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement …
Explanatory notes
… (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement … même épilés ou refendus . 4101.20 - Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas … sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés 4101.50 - Cuirs et peaux bruts …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.20
… Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les …
Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et …