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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de …
Explanatory notes
… de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de … ‑ Jus de tout autre fruit ou légume : 2009.81 - - Jus de canneberge ( Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos ); … ) 2009 .89 - - Autres 2009.90 ‑ Mélanges de jus En ce qui concerne les jus non fermentés , sans addition d'alcool, se …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. …
Explanatory notes
… pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. Cette position se rapporte aux machines et … de toute espèce ou des nontissés et des articles en ces matières, à l'exception des tissus feutrés. Cette position … Toutefois, relèvent toujours du n° 84.45 les machines servant à la prépara fibres avant le feutrage proprement dit …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en …
Explanatory notes
… encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en … sur bobines ou en cartouches, pour machines à écrire, à calculer et toutes machines comportant un dispositif … la position les rubans encreurs et autres pour barographes, thermographes, etc. Ces rubans comportent généralement des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
Explanatory notes
… utilisées, uniquement ou principalement , sur une machine déterminée (même une machine relevant des n°s 84.79 ou 85.43 … que les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques ( Chapitre 39 ), les courroies … en matières textiles ( n° 59.11 ), les parties en matières céramiques ou en verre ( Chapitres 69 ou 70 ), les …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de …
Explanatory notes
… lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de … le képhir. Les produits de la présente position peuvent se présenter à l'état liquide, pâteux ou solide (y compris … en blocs, en poudre ou en granulés, par exemple) ou conservés. Le lait fermenté de la présente position peut …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de …
Explanatory notes
… 23.06 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de … De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique 2306.49 - - Autres 2306.50 ‑ De noix de coco ou de … contenue dans les graines, les fruits oléagineux ou les germes de céréales . Elle comprend également le son de riz …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7 > 2939.79
INN
… d'elliptinium … étirinotecan pégol … exatécan … exatécan alideximer … bromure de fentonium … firtécan péglumère … firtécan pégol … galantamine … gimatécan … …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à …