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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou …
Explanatory notes
… 22.02 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou … ou aromatisées ‑ Autres : 2202.91 - - Bière sans alcool 2202.99 - - Autres La présente position … la plupart du temps en bouteilles ou en autres récipients hermétiquement clos. La teneur maximale en jus de fruits des …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement …
Explanatory notes
… ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement … non épilées d'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires (c'est‑à‑dire les variétés d'agneaux … caracul ou persianer mais qui sont désignées sous des noms différents dans les diverses parties du monde) et les peaux …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. …
Explanatory notes
… plates‑formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. 8905.10 - Bateaux‑dragueurs 8905.20 - … à la fonction principale . Parmi ces bateaux, qui sont généralement stationnaires lorsqu'ils assurent leur fonction, on peut citer : les bateaux‑phares, les bateaux‑foreurs, les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou …
Explanatory notes
… ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou … ramilles, fagots ou sous formes similaires : 4401.11 - - De conifères 4401.12 - - Autres que de conifères … couvre : A) Le bois de chauffage , qui se présente généralement sous forme de : 1) Rondins bruts ou écorcés. …Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la …
Explanatory notes
… 53.03 ‑ Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la … position couvre toutes les fibres textiles extraites du liber de la tige des plantes de la classe des dicotylédones, … textiles libériennes reprises ici sont plus douces au toucher que la plupart des fibres végétales du n° 53.05 et …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. …
Explanatory notes
… les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. 3304.10 - … produits de maquillage pour les lèvres. 2) L'ombre à paupières, le mascara, les crayons pour sourcils et autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils …
Section XVIII
… DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES …