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Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… alimentaires contenant du cacao. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre se rapporte au cacao … entièrement dégraissée ( n° 19.04 ). e) Des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… du chapeau et peuvent être faits, par exemple, d'un assemblage de fils métalliques guipés (de matières textiles … forme et fortement apprêtée, de carton, de papier-mâché, de liège ou de moelle de sureau. 5)    Les montures à ressort …

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… préparations cosmétiques, les graisses lubrifiantes, les détergents synthétiques, les préparations pour blanchisserie ou nettoyage à sec et comme source d'acides gras, d'alcools …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… assemblés, avec adjonction d'autres matières (par galonnage, par exemple) à condition que l'adjonction de ces … sacs à main, les gibecières, les havresacs, les articles à usages techniques (notamment les bonnets à polir et les …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… sur laquelle sont tendues de nombreuses cordes généralement métalliques.       g)     Les balalaïkas . … à la présente position (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Toutefois, les instruments …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… les râteaux, les fourches, les pelles autres que de ménage, les étaux, les polissoirs, etc. 2)    Les montures …

Section V > Chapitre 26 > Position 2609

Explanatory notes

… et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La …

Section V > Chapitre 26 > Position 2608

Explanatory notes

… zinc et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La blende ( …

Section V > Chapitre 26 > Position 2611

Explanatory notes

… et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La ferbérite, …

Section V > Chapitre 26 > Position 2614

Explanatory notes

… titane et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    L'ilménite, …