Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs …
Explanatory notes
… à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs … 8466.94 - - Pour machines des n°s 84.62 ou 84.63 Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du …
Explanatory notes
… du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du … excédant 1.000 V Ils consistent en l'assemblage d'un certain nombre des appareils des deux positions précédentes … un pupitre, une armoire ou un autre support. Ils comportent généralement aussi des dispositifs de mesure, ainsi que …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3910 > 3910.00
INN
… berdazimère sodique … siméticone …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
Explanatory notes
… positions de la Nomenclature, tels que : a) Les vannes thermostatiques et les détendeurs ( n° 84.81 ). b) Les anémomètres et les limnimètres ( n° 90.15 ). c) Les thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et … ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression, de l'énergie cinétique ou d'autres caractéristiques variables …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres …
Explanatory notes
… 48.10 ‑ Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres … mécanique ou chimico-mécanique : 4810.22 - - Papier couché léger, dit « L.W.C. » 4810.29 - - Autres - …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.90
INN
… élagolix … inocotérone … liothyronine … macimoréline … octopamine … piromélatine … rathyronine … rovatiréline … tasimeltéon … velnépérit …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal …