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Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… par exemple, les toiles en fils métalliques ( n°s 71.15 , 73.14 , 74.19 ou 76.16  généralement). …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… , écharpes, mantilles, voiles et similaires ( n°s 61.17 ou 62.14 ). c) Les chapeaux portant des traces appréciables …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… du chlorure de vinyle 3921.13 - - En polyuréthannes 3921.14 - - En cellulose régénérée 3921.19 - - En autres …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… 5516.12 ‑ ‑ Teints 5516.13 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5516.14 ‑ ‑ Imprimés               - Contenant moins de 85 % en …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… manches, pour hommes ou garçonnets : n°s 61.09 , 61.10 ou 61.14 . …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… Les vêtements protecteurs parfois appelés blouses du n° 61.14 . …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… sables bitumineux, ainsi que les sables asphaltiques ( n°  27.14 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… congelés 0207.13 ‑ - Morceaux et abats, frais ou réfrigérés 0207.14 ‑ - Morceaux et abats, congelés               ‑ De dindes …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… 38.14 ‑ Solvants et diluants organiques composites, non …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… tôles et bandes déployées (voir la Note explicative du n°  73.14 ). Ces derniers produits sont utilisés pour les étalages, …

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