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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.2 > 0204.21
… En carcasses ou demi-carcasses …
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.4 > 0204.41
… En carcasses ou demi-carcasses …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou …
Explanatory notes
… par traitement à la vapeur d'eau ou par distillation sèche en vase clos des souches ou autres parties … de la distillation des gemmes de pins vivants; ils servent en particulier comme solvants pour la préparation de … chimique de l'α‑pinène). La présente position couvre seulement l'huile de pin contenant de l'α‑terpinéol en tant …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière … des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. …
Explanatory notes
… 64.01 - Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière … sont en caoutchouc (le terme caoutchouc étant pris dans le sens qui lui est donné à la Note 1 du Chapitre 40), en …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. …
Explanatory notes
… 29.34 - Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres … . Lamelles jaunâtres ou poudre gris verdâtre. Sert à préparer des matières colorantes, etc. D. Autres …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. …
Explanatory notes
… naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. 4501.10 - Liège naturel brut ou simplement préparé 4501.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Le liège naturel, brut ou … mâle ou des déchets. Pour la plus grande part, ces produits servent à la fabrication du liège aggloméré, du linoléum ou …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.30
… Serrures des types utilisés pour meubles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.4 > 8448.42
… Peignes, lisses et cadres de lisses …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.52
… Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels …