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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… la fonction qu'ils assurent ( n°s 84.24 , 84.28 , 84.86 ou 85.15 , par exemple). II.‑ MACHINES ET APPAREILS … sur leurs supports autres que celles du n° 84.86 . 10)  Les machines à dépolir le verre à l'acide. 11)  … à écran plat sont exclus de la présente position ( n° 84.86 ). 25)  Les chalumeaux à couper sous l'eau, qui …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.90

Classification opinions

… sont portées à l'hôtel, à l'hôpital, etc. Adoption : 1986 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91

Classification opinions

… et non optiques ou optoélectroniques. Adoption : 1986 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.8 > 0303.82

Classification opinions

… cartilages radiaux, le rapport du poids étant d'environ 86 % de chair pour 14 % de cartilage. Application des RGI 1 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.59

Classification opinions

… et 6 (Note 1 de sous-positions du Chapitre 38). Adoption : 1986 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

Explanatory notes

… a)     Appareils montés sur véhicules du Chapitre 86 .         Les appareils d'excavation, etc., de la présente position relèvent du n°  86.04  lorsqu'ils sont montés sur des wagons susceptibles …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.90

Classification opinions

… des toiles ou des panneaux d'une hauteur maximale de 86 cm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.10

Classification opinions

… l'oeil nu ailleurs qu'aux points de croisement. Adoption : 1986 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12

Classification opinions

… à densité moyenne dit « MDF ») d’une densité de 800 à 860 kg/m3, d’une épaisseur qui varie entre 3 et 4 mm (avec …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466

Explanatory notes

… principalement destinés aux machines et appareils du n° 84.86 ( n° 84.86 ). f)     Les parties et accessoires électriques (même …

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