… la fonction qu'ils assurent ( n°s 84.24 , 84.28 , 84.86 ou 85.15 , par exemple). II.‑ MACHINES ET APPAREILS … sur leurs supports autres que celles du n° 84.86 . 10) Les machines à dépolir le verre à l'acide. 11) … à écran plat sont exclus de la présente position ( n° 84.86 ). 25) Les chalumeaux à couper sous l'eau, qui …
… a) Appareils montés sur véhicules du Chapitre 86 . Les appareils d'excavation, etc., de la présente position relèvent du n° 86.04 lorsqu'ils sont montés sur des wagons susceptibles …
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