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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.50

Classification opinions

… moteur en acier, dont la partie intérieure est munie d'un roulement qui permet à la courroie de tourner et qui fournit une tension uniforme et permanente. Elle permet de maintenir une tension …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1 > 8505.19

Classification opinions

… de longueur, consistant en ferrite de baryum magnétisé et aggloméré à l'aide de matières plastiques ou de caoutchouc, … à équiper les portes de certains appareils (réfrigérateurs notamment) afin d'en assurer la fermeture. Application de la Note 2 a) de la Section XVI. …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11

Classification opinions

… 1. Café soluble (également dénommé « café instantané ») (200 g) présenté dans … en céramique. La tasse et la soucoupe sont classées séparément dans le n° 69.12. Application des RGI 1 et 6 Voir …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.3 > 0307.32

Classification opinions

… à une demi-coquille, non cuites. Le produit est obtenu par blanchiment/traitement thermique au moyen de vaporisation d’eau chaude … individuellement, puis conditionnées. L’emballage porte la mention « Cuire avant consommation ». Application des RGI 1 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20

Classification opinions

… 1. Vêtement en bonneterie sans manches ni col (65 % de fibres … de polyester et 35 % de coton), muni d'un ruban d'ornement dans l'encolure et d'une emmanchure à volants à …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10

Classification opinions

… ensuite vers le moteur. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8431.49/2. Adoption : 2014 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80

Classification opinions

… : Présentant les deux caractéristiques suivantes : 1°) diamètre de l'oculaire (diamètre extérieur du tube de la lentille) : 16 mm ou plus; … l'oculaire et l'objectif) : 110 mm au minimum. Voir également l'Avis 9503.00/6. Adoption : 1970 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.20

Classification opinions

… de surfaces graphitoïdes, le graphite constituant l'élément de base. Adoption : 1963 …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.10

Classification opinions

… 1. Tissu constitué par des nappes de fils de filaments en polyester parallélisés et non entrelacés se superposant à angle droit et immergés dans un bain de poly(chlorure de vinyle) liquide qui fixe les fils entre eux aux points de croisement. Après essorage, certaines gouttes aplaties de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.90

Classification opinions

… 1. Matières filtrantes formées par la superposition de plusieurs voiles de fibres … et utilisées pour l'épuration de l'air : Coupées de forme autre que carrée ou rectangulaire ou ayant reçu, quelle qu'en soit la forme, une ouvraison complémentaire (pose de bordures, de …

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