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… 10.02 ‑ Seigle (+). 1002.10 - De semence 1002.90 - Autres C'est une céréale à grain plutôt … Au sens du n° 1002.10, l'expression de semence couvre seulement le seigle qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… 1. Machine pour l'enduction du papier carbone dit öne-timeœ (ne pouvant servir qu'une fois), constituée essentiellement par un système de rouleaux disposés sur un socle, l'encre provenant … apposée au moyen d'un rouleau encreur sur le rouleau à imprimer contre lequel le papier est appliqué par un autre …
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… l’incubation : 0407.11 - ‑ De volailles de l'espèce Gallus domesticus 0407.19 - ‑ Autres ‑ Autres œufs … destinés à l’incubation et les autres œufs frais (même réfrigérés) de tous les oiseaux. Elle comprend également les œufs conservés ou cuits, en coquilles. …
… les articles de ganterie, fabriqués en tous textiles (même en dentelle), à l'exception de ceux en bonneterie. Les … aux produits de la présente position. La position couvre également les gants de protection. Sont toutefois exclus de … cette position : a) Les gants pour frictions en luffa, même doublés de tissu ( n° 46.02 ). b) Les gants en …
… - Autres. La présente position comprend tous les fruits comestibles des espèces du genre Musa . Les plantains sont … pendant le mûrissage. Les plantains sont principalement consommés après avoir été frits, rôtis, cuits à la vapeur, à l’eau ou autrement.. …
… fils et câbles électriques; ceux‑ci restent compris ici , même s'ils ont une âme en acier ou en un autre métal, pourvu que le cuivre prédomine en poids (voir la Note …
… 1. Panneaux de forme carrée, d'une épaisseur de 3 cm, constitués par un … panneaux, comportant deux cavités de forme rectangulaire aménagées dans l'épaisseur du carreau et dans lesquelles … sur leur face intérieure, de papier aluminé, destinés au revêtement de plafonds ou de murs et réalisant une isolation …
