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Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

Explanatory notes

… - - A grains orientés 7225.19 - - Autres 7225.30 ‑ Autres, simplement laminés à chaud, enroulés 7225.40 ‑ Autres, simplement laminés à chaud, non enroulés 7225.50 ‑ Autres, … Autres : 7225.91 - - Zingués électrolytiquement 7225.92 - - Autrement zingués 7225.99 - - Autres Les dispositions des …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… position comprend : 1)    Les cordes en boyaux, connues également sous le nom de catgut , qui sont obtenues, en … tennis, ainsi que des lignes pour la pêche et des pièces de mécanique. Les catguts stériles et ligatures stériles … sutures chirurgicales et les cordes en boyaux conditionnées comme cordes harmoniques sont exclus de cette position et …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80

Classification opinions

… ou acoustique , présenté en rouleaux. Le produit a les dimensions suivantes : longueur 6.250 à 10.000 mm, largeur … placées aléatoirement, reliées entre elles par des filaments synthétiques. Il est impossible de séparer le fil élémentaire (fibre) des matériaux produits à partir de ces …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7415

Explanatory notes

… de la présente position, remarque étant faite que les clous d'ornement et les clous dits de tapissiers, à tête en cuivre … ici. Sont exclus de cette position les protecteurs pour semelles avec ou sans pointes ( n°  74.19 ). ° °   ° Note explicative de sous ‑positions. N° 7415.33 Le terme « vis » ne couvre pas les crochets et les pitons à pas …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… 1. Solution antiseptique contenant notamment de l'acide borique, du thymol, de l'eucalyptol et … Adoption : 1990 … 2. Préparation anti-plaque sous forme liquide destinée à supprimer la plaque dentaire et à donner de l'éclat aux …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.90

Classification opinions

… », constitués essentiellement par un dispositif mobile formé d'une feuille d'aluminium, d'une feuille de papier … papier transparent et d'une feuille en matières plastiques également transparente, superposées et fixées ensemble, … d'une gaine en carton, ouverte sur une des faces, permettant d'inscrire, à l'aide d'un crayon ou d'un stylet, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10

Classification opinions

… dont la composition est définie par un rapport constant des éléments (sodium, aluminium et silicium) et peut être représentée par un diagramme structurel unique. Ces produits possèdent un … ayant une structure aléatoire, puisque la proportion des éléments de sodium, d'aluminium et de silicium qui entrent …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00

Classification opinions

… isolée sous vide, à double paroi en acier inoxydable , d'un diamètre de 75 mm et d'une contenance de 1,5 l. L'air … par conduction ou convection. Le transfert de chaleur par rayonnement thermique est minimisé par les films d'aluminium …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… 1)  Les habutaï, shantungs, tussors et autres tissus d'Extrême‑Orient. 2)  Les crêpes. 3)  Les tissus clairs, des … de la présente position les tissus des Chapitres 57 à 59 (notamment, les gazes et toiles à bluter du n° 59.11 ). ° °   … de sous‑positions. N° 5007.20 Le n° 5007.20 inclut uniquement les tissus contenant au moins 85 % en poids de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de laine ayant subi le peignage. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme conditionnés pour la vente au détail (voir la … précédente, ont un aspect régulier et lisse et ils sont formés de fibres parallèles et de longueur uniforme, ils ne …

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