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Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… navires, de bâches, de sacs, de linge de maison, de nattes, comme tissus de support de linoléum, etc. Les tissus fabriqués avec des lames de papier relèvent du n° 46.01 . ______________________ …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… ou pulvérisée C'est le fruit (ou gousse) d'une plante sarmenteuse et grimpante de la famille des orchidées, très …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007 > 2007.9 > 2007.99

Classification opinions

… à 0,8 mm. Le produit ainsi obtenu a ensuite été soumis à un traitement thermique au moyen de vapeur sous une pression … 50 à 60 minutes afin d’en réduire la teneur en eau et d'en augmenter la viscosité. Le produit est présenté en bidons …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10

Classification opinions

… manches de raquettes de tennis mais conviennent aussi pour améliorer la tenue des manches d'outils, des guidons de … protégé par une bande en papier destinée à être enlevée au moment de l'emploi, utilisées pour la fabrication de plaques …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… Les feuilles de zinc sont utilisées pour la couverture des bâtiments, pour la fabrication de récipients pour piles … déployées ( n°  79.07 ). b)    Les planches préparées sous forme de clichés, pour les arts graphiques ( n°  84.42 ). …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… sont cependant pas classés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la … ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… d'une largeur inférieure à 600 mm (+).               ‑ Simplement laminés à chaud : 7220.11 ‑ ‑ D'une épaisseur de … ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm 7220.20 ‑    Simplement laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… aciers à coupe rapide               ‑ Autres : 7226.91 ‑ ‑ Simplement laminés à chaud 7226.92 ‑ ‑ Simplement laminés à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les …

Section V > Chapitre 26 > Position 2603

Explanatory notes

… carbonate basique de cuivre. o)    La ténorite (ou mélaconite), oxyde cuivrique. …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… vulcanisé, de tout profil, à condition que la plus grande dimension de la coupe transversale soit de 5 mm ou moins. Les fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm sont exclus ( …

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