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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68
… Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou …
Explanatory notes
… Chapitre 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou … travaillées, à l'exception de l'ardoise. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend : A) Certains … le présent Chapitre : a) Les diamants et autres pierres gemmes (précieuses ou fines), les pierres synthétiques ou …Legal note
… (n° 90.18); ij) les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
Explanatory notes
… séparées par une couche de rembourrage. Ces couches sont généralement assemblées par aiguilletage ou par couture (y compris la couture‑tricotage) soit par plusieurs rangs de piqûres rectilignes … également être assemblées par des points noués ou par collage, par thermocollage ou par un autre procédé pour …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs. …
Explanatory notes
… textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés sensibilisé, non impressionnés, même en … sous forme de disques ne sont pas impressionnés et sont généralement recouverts d'une émulsion photographique …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2
… Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires …
Section I > Chapitre 2 > Position 0205 > 0205.00
… des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.1
… Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.10
… Produits de maquillage pour les lèvres …
Classification opinions
… addition de parfum, à être moulée sous forme de bâton de rouge à lèvres. Adoption : 1961 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et …
Explanatory notes
… 85.39 ‑ Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et … partie D) Ces lampes consistent en une enveloppe de verre, généralement tubulaire, ou en une enveloppe de quartz, le … usages (lampes à lumière noire pour le théâtre et lampes germicides, par exemple). Elles consistent le plus souvent …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.20
… Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles …
Classification opinions
… 1. Plate-forme de forage sur vérins, qui est conçue pour les opérations à une … de trois piliers ou colonnes tubulaires et d'un système de levage hydraulique qui maintiennent la plate-forme au-dessus …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. …