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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… ou 91.10 et les parties du mouvement des n°s 91.10 ou 91.14  généralement. Sont en outre exclus de cette position : …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206

Explanatory notes

… pièces de sonnerie pour appareils d'horlogerie ( n° 91.14 ). …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

Explanatory notes

… pour magasins (pharmacies, confiseries, etc.) ( n° 69.14 ). e)     Les ouvrages en cermets ( n° 81.13 ). f)     …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7322

Explanatory notes

… ( n°s 73.03 à 73.07 ). b)    Les ventilateurs ( n° 84.14 ), les filtres à air ( n° 84.21 ) et les appareils de …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… dans la Nomenclature. 7)    Les produits des n°s 07.14, 11.05 ou 11.06 ( autres que les farines, semoules et …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103

Explanatory notes

… ).           b)    L'huile fixe de moutarde ( n° 15.14 ).           c)    Les tourteaux de graines de moutarde …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… moins pâteuse, utilisés comme mastics ou enduits ( n ° 32.14 ). c)     Les colles et autres adhésifs préparés …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411

Explanatory notes

… - - D'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm 4411.14 - - D'une épaisseur excédant 9 mm               - …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Explanatory notes

… kisutch , Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus ) 0302.14 ‑ ‑ Saumons de l'Atlantique ( Salmo salar ) et saumons du …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… c'est-à-dire à la spatule, à la truelle, etc. ( n° 32.14 ). b)    Les encres d'imprimerie qui, tout en ayant une …

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