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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3914
… à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. Les échangeurs d'ions de la présente position …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.15 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. … Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales et les Notes explicatives …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). …
Explanatory notes
… les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires (+). 6601.10 - Parasols de jardin et articles … parasols-tentes sont de grands parasols pourvus d'un rideau circulaire qui peut être fixé au sol au moyen de piquets et de cordes, comme les tentes ordinaires, ou maintenus à l'aide de poches à sable ménagées …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à …
Explanatory notes
… 89.06 - Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. 8906.10 - Navires de guerre 8906.90 - Autres Cette position comprend …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
Explanatory notes
… d'amino‑acides ou d'extrait de levure. Ils peuvent contenir une forte proportion de sel. Ils se présentent … sel ou vitamines. Ces préparations peuvent également contenir des fragments visibles d'ingrédients, à condition …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. …
Explanatory notes
… conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. ‑ Poissons entiers … et foies préparés, les poissons finement homogénéisés (voir les Considérations générales du présent Chapitre, … vivant dans les fleuves de plusieurs régions (Turquie, Iran, Italie, Alaska, Russie) et dont les principales …Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
… Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… aciers inoxydables, sous forme de lingots ou autres formes primaires, de demi‑produits (blooms, billettes, ronds, … barres, de profilés ou de fils. Tous ces produits peuvent avoir subi des ouvraisons propres à chacun d'eux, pour autant …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres …
Explanatory notes
… 68.01 ‑ Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres … utilisées pour le pavage ou le bordage des chaussées, des trottoirs et, en général, de toutes les parties du sol affectées à la circulation, y compris les mêmes pierres ayant les mêmes …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules …
Explanatory notes
… 88.01 ‑ Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules … vise les appareils de navigation aérienne plus légers que l'air, quel que soit l'usage auquel ils sont destinés …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou …