… 9601.90 ‑ Autres La présente position englobe des matières d’origine animale, autres que celles visées dans le n° 96.02 … étant donné que l’écaille brute arrive des lieux d’origine à peu près exclusivement en feuilles d’épaisseur … ( n° 70.09 ). c) Les articles en matières à tailler d’origine animale consistant partiellement en métaux …
… moyen d'un tuyau et d'un câble électrique. Application des RGI 1 (Note 4 de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis … d'eau d'une capacité de 11 litres. Application des RGI 1 (Note 4 de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 …
… au contact du sol est la plus grande. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 64) et 6. Adoption : 2006 … 2. … au contact du sol est la plus grande. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 64) et 6. Adoption : 2006 …
… à mazout, fonctionnant sous l'action combinée d'un flotteur agissant sur un robinet et d'un dispositif de réglage du … 3°) un joint interne, en matière plastique; 4°) un gicleur, en matière plastique; 5°) un corps de valve, en …
… l'entretien de gazon et de pelouses. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8704.31/3. Adoption : 2009 … x hauteur) sont de 2400 x 1403 x 1206 mm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …
… qui matérialise le mouvement de l’aiguille de l’appareil enregistreur. Les rubans en question sont le plus … préparés en vue de laisser des empreintes (imprégnés, s’il s’agit de rubans textiles, enduits, s’il s’agit de rubans de … copier que l’on monte sur des machines à calculer, caisses enregistreuses, etc., lorsqu’on veut obtenir un deuxième …
… et dispositifs contenus dans l'enceinte de l'écran biologique, y compris, éventuellement, l'écran lui-même, … pression ou de débit, etc.). D) Les écrans thermiques et biologique (en acier, béton, plomb, etc.). Certaines … notamment, être également placés à l'intérieur de l'écran biologique. Ces machines, appareils et dispositifs n …
… restent compris ici même s'ils comportent un dispositif enregistreur à mouvement d'horlogerie ou s'ils sont munis … le comptage s'opérant ensuite sur un appareil enregistreur. Il existe des compteurs multiples, permettant … généralement d'un électro‑aimant qui déplace le mécanisme enregistreur (compteur à rouleaux chiffrés, etc.) chaque …
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