WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712
Explanatory notes
… position couvre les cycles dont les roues sont actionnées à l'aide de pédales, comme par exemple, les bicyclettes (y compris … 8) Les trottinettes de type bicyclette actionnées à l’aide d’une seule pédale à laquelle est fixée une chaîne …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620
Explanatory notes
… être munis d’un dispositif ou d’une tête à ouverture rapide qui permet de monter ou de démonter aisément l’appareil ou l’instrument qu’ils supportent. Ces articles peuvent être en toutes matières, par exemple en bois, aluminium, carbone ou en une combinaison de ces matières. Un monopode est un support à un pied, parfois …Section XI > Chapitre 50 > Position 5005
Explanatory notes
… Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils conditionnés pour la … au détail du n° 50.06 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la Section XI). A) Fils de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, …
Explanatory notes
… 69.02 - Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, … en terres siliceuses analogues (+). 6902.10 - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, … gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres …
Explanatory notes
… 69.03 - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, … en terres siliceuses analogues (+). 6903.10 - Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre 6903.20 - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al 2 O 3 ) ou d'un mélange ou …Section XV > Chapitre 74 > Position 7407
Explanatory notes
… (à la presse ou au marteau). Ils peuvent être parachevés à froid (le cas échéant, après recuit), par étirage à froid, redressage ou par d'autres méthodes qui leur confèrent un …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments …
Explanatory notes
… 82.10 ‑ Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments … actionnés à la main, d'un poids maximal de 10 kg, employés pour préparer, conditionner ou servir les aliments …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le …
Explanatory notes
… 57.03 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le … laine ou de poils fins ‑ De nylon ou d'autres polyamides : 5703.21 ‑ - Gazon 5703.29 ‑ - Autres … obtenus sur les machines à touffeter qui insèrent, à l'aide d'un système d'aiguilles et de crochets, des fils …Section VI > Chapitre 29 > Position 2927
Explanatory notes
… diazoïques, azoïques ou azoxyques. Ces composés, dont les plus importants appartiennent à la série aromatique, … p - azoxyanisole . 4) Le p - azoxyphénétole . 5) L’ acide azoxybenzoïque . 6) L’ acide azoxycinnamique . 7) L’ azoxytoluidine . * * * …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées …