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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2803
Explanatory notes
… ailleurs). Le carbone est un élément non métallique solide. La présente position couvre les catégories suivantes de … ). b) Les charbons naturels constituant des combustibles solides (anthracite, houille, lignite), le coke, les …Section II > Chapitre 11 > Position 1102
Explanatory notes
… céréales qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au critère du passage à …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
Explanatory notes
… plastiques cellulosiques - Tubes et tuyaux rigides : 3917.21 - - En polymères de l'éthylène 3917.22 - - En polymères du … pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides, pour autant qu'ils possèdent une section …Section XI > Chapitre 60 > Position 6006
Explanatory notes
… présent Chapitre. Elle comprend notamment la bonneterie à mailles cueillies et la bonneterie au crochet-main, d'une … ni fils d'élastomères ni fils de caoutchouc ou contenant en poids moins de 5 % de tels fils. Ce qu'il faut entendre par … et bonneterie au crochet-main est précisé dans les Considérations générales du présent Chapitre, partie A), …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants …
Explanatory notes
… caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants … le lait et la crème fermentés ou acidifiés de tous les types, notamment le lait et la crème caillés, le …Section IV > Chapitre 17
Explanatory notes
… et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à … naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. …Legal note
… et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à … naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
Explanatory notes
… scientifiques ou industrielles (fabrication de vinaigre, d'acide lactique, d'alcool butylique, etc.) sont en état de puiser la nourriture qui leur est nécessaire et de se reproduire ou dans lesquelles ils … etc.). Elles ont subi un traitement spécial au moyen d'acides, de ferments digestifs ou d'alcalis, pour les …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles …
Explanatory notes
… 67.03 - Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles … et d'articles similaires ou de chevelures pour poupées. On considère comme préparés aux fins indiquées ci-dessus, …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
Explanatory notes
… en feuilles de cuivre imprimées constituent des ouvrages individuels de par leur impression ( n° 49.11 ). c) Les filés métalliques et les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7215
… Autres barres en fer ou en aciers non alliés. …