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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2713
… Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.13 ‑ Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. … de pétrole (calciné ou non) est un résidu noir, poreux et solide, provenant du craquage ou de la distillation du …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
Explanatory notes
… plantes (gingembre, pétales de roses, par exemple), avec un poids à peu près égal de sucre. Une fois refroidie, la préparation est assez consistante et renferme …Section IV > Chapitre 22
… Boissons, liquides alcooliques et vinaigres …
Explanatory notes
… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑ Le présent … (n° 28.53); d) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15); e) les médicaments des …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) … (n° 28.53); d) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15); e) les médicaments des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3910
Explanatory notes
… très grande. Ils peuvent se présenter sous divers états (liquide, semi‑fluide, pâteux, solide) et comprennent principalement les huiles de …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. …