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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603
Explanatory notes
… - A source extérieure d'électricité 8603.90 - Autres Les automotrices et autorails se distinguent des locomotives … dans un caniveau et la prise de courant s'effectue à l'aide d'un dispositif spécial dénommé charrue . B) Les « … crémaillère. C) Les autorails et tramways fonctionnant à l'aide d'une batterie d'accumulateurs . Sont également …Section III > Chapitre 15 > Position 1502
… animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03. …
Explanatory notes
… ici les graisses obtenues par pressage ou par extraction à l'aide de solvants. La meilleure qualité de suif comestible est le premier jus , graisse concrète de couleur … à l'air. Le suif est formé presque exclusivement des glycérides des acides oléique, stéarique et palmitique. Le …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes. …
Explanatory notes
… préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes . 1602.10 ‑ Préparations homogénéisées 1602.20 ‑ … des produits simplement échaudés, blanchis, etc. ‑ voir les Considérations générales du Chapitre 2 ). 2) Les pâtés, … (y compris les plats cuisinés) contenant plus de 20 % en poids de viande, d'abats, de sang ou d’insectes (voir les …Section XI > Chapitre 52 > Position 5203
Explanatory notes
… pour obtenir des fils fins, fait disparaître les derniers résidus végétaux qui demeuraient accrochés aux fibres et élimine les fibres les plus courtes …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305
… Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. …
Explanatory notes
… 93.05 ‑ Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. 9305.10 ‑ De revolvers ou … que tubes (y compris leurs chemises de rechange), freins et culasses de canons de tous types, tourelles, affûts, … de couche, sûretés, barillets (de revolvers), hausses, guidons, magasins ou chargeurs. 3) Les protège‑crosses, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7320
… Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… matière dont elles sont formées, des déformations parfois considérables et à reprendre leur forme primitive, sans que leur résistance en soit compromise. Selon la forme de l'élément … deux catégories les plus importantes sont : 1) Les ressorts hélicoïdaux (ressorts à compression, à traction ou à …Section XV > Chapitre 74 > Position 7405
Explanatory notes
… outre du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids, d'autres éléments, et qui, en raison de leur composition, … de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du n° 28.53 . …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
Explanatory notes
… comme produit fermenté sont perdues, produisant un liquide incolore, transparent et non mousseux, ne possédant … l'éthanol. L'alcool éthylique peut aussi être produit par synthèse . L' alcool éthylique et les eaux‑de‑vie dénaturés … sont en général : le méthylène, le méthanol, l'acétone, la pyridine, les hydrocarbures aromatiques (benzène, etc.), des …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
Explanatory notes
… ou des cigarettes). 7) Les extraits et sauces de tabac liquides, obtenus par le pressage des feuilles humidifiées ou en faisant bouillir dans l'eau des déchets de …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, …