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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
Explanatory notes
… employés pour la préparation des laques, des peintures, des adhésifs et des agents d'apprêt ou d'imprégnation pour … de poly(acétate de vinyle) sont utilisées notamment comme adhésifs. Le poly(alcool vinylique) est, d'ordinaire, … émulsifiants et de dispersion qui sont utilisés comme colloïdes protecteurs, adhésifs, liants et épaississants …Section VII > Chapitre 39 > Position 3903
Explanatory notes
… chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Le polystyrène …Section II > Chapitre 8 > Position 0813
… Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de …
Explanatory notes
… 08.13 ‑ Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de … du présent Chapitre A) Fruits séchés. Il s'agit ici des fruits séchés qui, lorsqu'ils sont frais, relèvent des … peuvent être destinées à la table ou à la fabrication du cidre ou du poiré. A l'exception des prunes et pruneaux, ils …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
Explanatory notes
… distinctif des articles repris sous cette position réside dans le fait qu'ils sont publiés en série continue, sous un même titre et à … les catégories de publications suivantes : 1) Journaux , quotidiens et hebdomadaires, publiés sous la forme de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. …
Explanatory notes
… une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs (+). 8301.10 ‑ Cadenas 8301.20 ‑ … dispositifs de fermeture dont le mécanisme est actionné à l'aide d'une clef (y compris les dispositifs de sûreté à … wagons de chemins de fer, tramways, etc.), pour ascenseurs, rideaux de fermeture métalliques, etc. C) Les fermoirs et …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. …
Explanatory notes
… 83.07 ‑ Tuyaux flexibles en métaux communs , même avec leurs accessoires. 8307.10 … de vapeur, de gaz, d'eau, d'essence, d'huile ou d'autres fluides dans les moteurs, les machines‑outils, les pompes, … plastiques, de caoutchouc ou de matières textiles. On considère également comme tuyaux flexibles de la présente …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non …