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Section VI > Chapitre 33 > Position 3304

… de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour …

Explanatory notes

… ou pédicures. 3304.10 - Produits de maquillage pour les lèvres 3304.20 ‑ Produits de maquillage pour les yeux … par injection sous-cutanée pour supprimer les rides et redonner du volume aux lèvres (y compris ceux contenant de l’acide hyaluronique); les préparations pour le traitement …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. …

Explanatory notes

… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et … grès cérame, faïence, imitations de porcelaines (voir les Considérations générales du Sous-Chapitre II pour la … ou d'emballage ( n° 69.09 ). b)    Les baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires du …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. …

Explanatory notes

… 73.07 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. …               ‑ Autres, en aciers inoxydables : 7307.21 ‑ ‑ Brides 7307.22 ‑ ‑ Coudes, courbes et manchons, filetés …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

… Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. …

Explanatory notes

… 28.39 ‑ Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce.               ‑ De sodium : … Sous‑Chapitre, les silicates, sels de métaux des divers acides siliciques, non isolés à l'état libre et dérivés du … comme durcissants pour la fabrication des ciments antiacides, des luts ou des pierres artificielles, pour la …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… peuvent être également obtenus par des autres procédés à froid (laminage à froid, par exemple). Ils sont présentés enroulés en couronnes (à spires non rangées) ou en …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911

Section I > Chapitre 5 > Position 0510

… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées …

Explanatory notes

… 05.10 ‑ Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées … xylène, musc ambrette, etc.), repris au Chapitre 29 . La cantharide est un insecte coléoptère utilisé principalement …

Section XI > Chapitre 55

… Fibres synthétiques ou artificielles discontinues …

Explanatory notes

… Chapitre 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues Note. 1.‑   Au sens des n°s 55.01 et 55.02, … n'excédant pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Les fibres …

Legal note

… Note. 1.‑   Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… 0406.90 ‑ Autres fromages Cette position comprend tous les genres de fromages : 1)    Le fromage frais (y compris … de produits obtenus par découpage, broyage et fusion à l'aide de chaleur et d'agents émulsifiants ou acidifiants (y compris les sels de fonte), d'une ou …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… La présente position englobe les boissons non alcooliques, telles qu’elles sont définies dans la Note 3 du présent … de fruits ou des extraits composés et additionnées parfois d'acide tartrique et d'acide citrique; elles sont souvent rendues gazeuses à l'aide de dioxyde de carbone. Elles se présentent la plupart …

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