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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510 > 5510.1
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.1 > 5515.12
… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.2 > 5515.21
… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.9 > 5515.91
… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.1
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.2
… Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.92
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.02 …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.94
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.07 …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6
… enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.10
… Articles pour le service de la table ou de la cuisine …