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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et …
Explanatory notes
… articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et … 8308.10 ‑ Agrafes, crochets et œillets 8308.20 ‑ Rivets tubulaires ou à tige fendue 8308.90 ‑ Autres, y compris les … bâches, tentes, voiles, par exemple. B) Les rivets tubulaires ou à tige fendue de tout genre. Ils sont utilisés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11
… Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les …
Section IV
… OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE …
Explanatory notes
… OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le …
Explanatory notes
… et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le … les terres colorantes), les pierres, les minerais, les combustibles ou les engrais minéraux, les scories, les … ou moins granuleux, pulvérulents ou pâteux, tels que les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus. …
Explanatory notes
… bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus . … machines travaillant par déformation des métaux ou des carbures métalliques. La plupart de ces machines sont …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502 > 3502.1
… Ovalbumine …