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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.9 > 8409.91
… destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.10
… Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706 > 8706.00
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.20
… Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12
… Huiles légères et préparations …
Classification opinions
… 1. Huiles graphitées, constituées par des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux renfermant, en suspension …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou …
Explanatory notes
… la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou … en sylviculture, ainsi qu’en aviculture ou en apiculture, à l’exclusion des machines et appareils des types …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou … inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement …
Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine …
Explanatory notes
… ‑ Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine … et amère et d'une odeur forte. Il se trouve dans des vésicules ou poches que portent les castors. Il est présenté, en …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003 > 7003.1 > 7003.12
… Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante …