Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.07 ‑ Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. Les dispositions de la Note explicative du n° 55.06 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux …
Explanatory notes
… ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux … contenant d'autres métaux précieux 7112.99 - - Autres Entrent dans cette position les déchets et débris (y compris … précieux ou des plaqués ou doublés de métaux précieux, uniquement propres à la récupération du métal ou à la …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. …
Explanatory notes
… 36.03 - Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques . 3603.10 - … Ces produits généralement appelés accessoires de mise à feu sont nécessaires pour la mise en oeuvre des poudres et des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
… Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques …
Explanatory notes
… V COMPOSES A FONCTION ALDEHYDE 29.12 ‑ Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques … cycliques des aldéhydes 2912.60 ‑ Paraformaldéhyde Ce sont des composés qui se forment par oxydation des alcools primaires et qui …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRESENTES SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE POUDRES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend : 1) Sous les n°s 72.01 à … 72.04, les produits de base de l'industrie sidérurgique (la fonte brute, la fonte spiegel, les ferro‑alliages, les …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. …
Explanatory notes
… et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. 4902.10 - Paraissant au moins quatre fois par semaine 4902.90 - Autres … repris sous cette position réside dans le fait qu'ils sont publiés en série continue, sous un même titre et à …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et …
Explanatory notes
… 06.02 ‑ Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et … et buissons de toutes espèces (forestiers, fruitiers, d'ornement, etc.), y compris les plants destinés à être greffés. 2) Les plants de toutes …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20
… Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) …
Classification opinions
… composée de pâtes farcies aux crevettes (raviolis wonton) et de soupe concentrée. La préparation est congelée et conditionnée pour la vente au détail dans un bol en matières plastiques. Avant de …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. …