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Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été … CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend une grande variété de produits textiles de caractère assez …

Legal note

… au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… 41.06 ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) … et peaux parcheminés ne sont pas tannés, mais subissent uniquement certains traitements en vue de leur conservation. …

Legal note

… 41.06 ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… séchés. 4.‑  Le n° 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les … Par « réfrigéré », on entend que la température d'un produit a été abaissée généralement jusqu'aux environs de … à faire considérer un produit du présent Chapitre comme une préparation relevant du Chapitre 20. L'addition de …

Legal note

… séchés. 4.‑  Le n° 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être … est directement utilisée sous forme de poudre additionnée d'une petite quantité de lubrifiant. Dans la plupart des cas, …

Legal note

… ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas … ou microbienne, brutes, épurées, raffinées ou traitées d'une certaine manière (par exemple, cuites, sulfurées ou …

Legal note

… l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… 5.‑  Le n° 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les … le n° 07.12. Par réfrigéré , on entend que la température d'un produit a été abaissée généralement jusqu'aux environs de … Les légumes présentés dans un état ne relevant d'aucune des positions du présent Chapitre sont classés au …

Legal note

… 5.‑  Le n° 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux (n° 26.21);        b)   les scories, cendres et … chimique du minerai de base ne subit, dans ce cas, aucune modification. Des minerais des n°s 26.01 à 26.17 on …

Legal note

… cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux (n° 26.21);        b)   les scories, cendres et …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que :             1)    … des impuretés (soufre, arsenic, cuivre, plomb, fer, tungstène, par exemple) soit par grillage oxydant, soit par …

Legal note

… métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que :             1)    …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la … manchonnés ou non, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues. 2) Profilés …

Legal note

… par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   … contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, ainsi que des préparations … 04.04 contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, du n° 19.01 . d) Des …

Legal note

… de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   …