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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.3 > 5402.31
… De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.3 > 5402.32
… De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804 > 8804.00
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9614 > 9614.00
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. …
Explanatory notes
… à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. La présente position comprend les tapisseries en tous textiles, qu'il s'agisse de … de panneaux portant des dessins nettement individualisés et complets, souvent semblables à ceux des tableaux de …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de … ténacité en rayonne viscose ‑ Autres fils, simples : 5403.31 ‑ ‑ De rayonne viscose, sans torsion ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en …
Explanatory notes
… que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autre-ment, en blocs ou … de roche, quartz fumé, quartz rose ou améthyste, par exemple), et qui relèvent du n° 71.03 , même si elles sont, … Les quartzites sont des variétés de roches, compactes et très dures, composées de grains de quartz …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux …
Explanatory notes
… 43.01 ‑ Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux … 41.01 , 41.02 ou 41.03 : a) Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) (c'est‑à‑dire les animaux du n ° 01.02, … dénotent différentes qualités de fourrures, dépendant par exemple de l'âge de l'agneau. d) Peaux de caprins ( …Section VI > Chapitre 34
… pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre …
Explanatory notes
… pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges ou préparations … préparations pour le démoulage (n° 15.17); b) les composés isolés de constitution chimique définie; c) …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges ou préparations … préparations pour le démoulage (n° 15.17); b) les composés isolés de constitution chimique définie; c) les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. …