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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. …
Explanatory notes
… que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. 5808.10 ‑ Tresses en pièces … vêtements ecclésiastiques, travestis de théâtre, par exemple) ou d'articles d'ameublement au sens large du terme … sont présentés en longueur indéterminée. Ils peuvent comporter des crochets, agrafes, œillets, anneaux et …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles …
Explanatory notes
… à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles … qui peuvent être fixés parfois au moyen d'une goupille, par exemple. Ils permettent d'assembler entre elles deux ou … s'opère alors à l'aide d'une clef ‑, soit à tête fendue ou comportant une empreinte. Les premiers se caractérisent, en …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.30
… radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4
… Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5003 > 5003.00
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4504 > 4504.10
… et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.14
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.23
… minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.13
… Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.4 > 5209.43
… Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …