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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211 > 5211.4 > 5211.43
… Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.30
… Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6116 > 6116.10
… Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1
… Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2
… à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.8
… Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil …
Explanatory notes
… même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil … de fonderie, dans la préparation de colles, de produits d'imprégnation, de produits anticryptogamiques, pour …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des …
Explanatory notes
… le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des … cellules végétales, humaines ou animales. Cette position comprend des préparations très diverses, dans lesquelles les … (bouillons), de pâtes ou de poudres, quelquefois de comprimés ou de granulés et sont conservées (à l'état …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés …
Explanatory notes
… de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés … La présente position couvre divers ouvrages en bois, y compris en bois marquetés ou en bois incrustés, utilisés … les différentes pièces constituant les ouvrages doivent comporter des entailles, des tenons, des mortaises ou autres …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). …