Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces …
Explanatory notes
… en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces … dont le mécanisme est actionné à l'aide d'une clef (y compris les dispositifs de sûreté à cylindre, à pompe, à gorges multiples, par exemple) ou au moyen d'une …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (+). 7104.10 - Quartz piézo-électrique - Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies : 7104.21 - - Diamants … par synthèse qui : - ont essentiellement la même composition chimique et la même structure cristalline que …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3911.10 - Résines … polymérisées par polymérisation des fractions plus ou moins impures provenant, respectivement, de distillats de pétrole … des dalles et des carreaux de revêtement de sol, par exemple. 2) Les polysulfures sont des polymères …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; …
Explanatory notes
… chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; … pouvant être utilisés pour la préparation d’aliments composés destinés aux animaux. 3) Eaux ammoniacales . …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en …
Explanatory notes
… ‑ Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en … 8545.20 ‑ Balais 8545.90 ‑ Autres La présente position comprend l'ensemble des pièces ou objets en graphite ou en … par moulage (habituellement sous pression) et cuisson d'une composition qui, outre la matière de base (charbon naturel, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et …
Explanatory notes
… 73.14 ‑ Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et … procédés combinés, de fils de fer ou d'acier, d'une façon comparable à celle pratiquée pour les matières textiles …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.19
… Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548 > 8548.00
… électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre …
Section V > Chapitre 25 > Position 2515 > 2515.1 > 2515.12
… Simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en …
Section V > Chapitre 25 > Position 2516 > 2516.1 > 2516.12
… Simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en …