Explanatory notes
… Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la … pâtes mécaniques, pâtes chimiques, pâtes mi-chimiques ou chimico-mécaniques selon le mode de préparation. Les bois … papiers et cartons à recycler (déchets et rebuts). 3) Les chiffons (principalement de coton, de lin ou de chanvre) et …Legal note
… Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en …
